accueil
conseil municipal
centre de récupération
procès verbaux
budget
avis publics
urbanisme
règlements
règlements permis
santé et sécurité
transporteurs
entreprises touristiques québec bibliothèque circuit touristique et sentier de la bouette
hyperliens
contactez-nous

filet

PRIMEURS !

bullet Ordre du jour de la session régulière du conseil : vendredi 13 janvier 2012, document (.pdf) à télécharger
bullet Rappel vidanges 2011 , document (.pdf) à télécharger
bullet Avis public - Demande de dérogation mineure pour Les entreprises CIFA, document (.pdf) à télécharger
bullet Avis public - Demande de dérogation mineure de Monsieur Bruno Vincent et Madame Brigitte Vincent, document (.pdf) à télécharger
bullet Avis de recrutement - Personnel occasionnel, document (.pdf) à télécharger
 
bullet Avis public -Demande de dérogation mineure de Monsieur André Lévesque, document (.pdf) à télécharger
bullet Politique de gestion contractuelle, document (.pdf) à télécharger
bullet Avis public -Dépôt du rapport financier 2010, document (.pdf) à télécharger
bullet Calendrier du mois d'octobre 2011, document (.pdf) à télécharger
bullet Communiqué : NOUVEAU TRAVERSIER, document (.doc) à télécharger
bullet Projet : NOUVEAU TRAVERSIER de la traverse L'Isle-Verte et Notre-Dame-des-Sept-Douleurs, document (.pdf) à télécharger et Plan, document (.pdf) à télécharger.
bullet Avis public -Demande de dérogation mineure de Monsieur André Lévesque, document (.pdf) à télécharger
bullet Avis public - Promulgation règlement numéro 135, document (.pdf) à télécharger
bullet Avis public - Les sessions du conseil 2011, document (.pdf) à télécharger
bullet Règlement no 135 : Règlement modifiant le Règlement numéro 97 :
Règlement permettant la circulation des véhicules hors route sur les
chemins publics, document (.pdf) à télécharger
bullet Règlement no 97 : Règlement permettant la circulation des
véhicules hors route sur les chemins publics, document (.pdf) à télécharger
bullet Discours du maire sur la situation financière de la municipalité document (.pdf) à télécharger
bullet Budget 2011 et discours du maire document (.pdf) à télécharger
bullet RÈGLEMENT NUMÉRO 133.2 : Règlement relatif aux colporteurs, aux vendeurs itinérants et à d'autres activités de commerce, document (.pdf) à télécharger
bullet Aide mémoire 2010, document (.pdf) à télécharger
bullet Le rapport financier 2009, document (.pdf) à télécharger
bullet Politique de prévention des incendies de l’île verte, document (.pdf) à télécharger
bullet Orientations concernant les différents modes de transport à l'île verte, document (.pdf) à télécharger
bullet Demande de permis, document (.doc) à télécharger
bullet DEMANDES D'INFORMATIONS TOURISTIQUES : infotouristique@ileverte.qc.ca
bullet Consultation du rôle d'évaluation, cliquez ici
bullet Formulaire demande captage d'eau, document (.doc) à télécharger
bullet Procédure à suivre pour une demande de permis, document (.doc) à télécharger

En aucun cas des extraits de ce site ne peuvent être utilisés à des fins de contestation juridique ou de preuve. Seul les documents émis par le bureau municipal et en portant le sceau sont officiels et font preuve de leur contenu.

 

 

Les questions ou problèmes relatifs à ce site Web sont à adresser à WEBMESTRE.
Copyright © 2004-2012 Municipalité Notre-Dame-des-Sept-Douleurs (Ile Verte). Tous droits réservés.
Dernière modification: le jeudi 12 janvier 2012.

insurance estimate
insurance estimate Counter